Mentions légales

EDITION

Ce site est édité par Transorganisation, association loi 1901, dont le siège social est situé à l'Espace Lamartine, 39400 Morez, FRANCE.
Le directeur de la publication est le président de l'association.

REALISATION ET HEBERGEMENT DU SITE :

ARICIA
4 rue de l'église
39270 ORGELET
www.aricia.fr

RESPONSABILITE

Transorganisation s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Aussi, Transorganisation avertit le visiteur qu'il lui appartient de vérifier l'information par d'autres moyens, y compris en contactant l'association.
En conséquence, Transorganisation décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

LIENS HYPERTEXTE

Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de Transorganisation quant au contenu de ces sites.
L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. Transorganisation dégage toute responsabilité dans ce cas.

DROITS D’AUTEUR

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Transorgainsation ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d'informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite.
Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives.
Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective

TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES

Les informations que Transorganisation sera amené à recueillir proviennent de l’enregistrement d'informations fournies par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation, de se renseigner ou de s'inscrire. Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers.
Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de Transorganisation. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez nous contacter.

Les sites WEB de Transorganisation se servent des cookies pour faciliter l’utilisation des services proposés et pour permettre de mieux adapter les sites à vos intérêts et vos besoins. Les cookies sont également utilisés pour rassembler des statistiques anonymes, agrégées, qui aident Transorganisation à mieux comprendre comment les visiteurs se comportent sur ses sites, afin d’améliorer la structure et le contenu de ceux-ci. Ces informations ne nous permettent pas de vous identifier personnellement.

 

Aricia - Le spécialiste internet du Jura

site créé avec Agestis , système de gestion de contenu